LE PREMIER RDV
Le premier rendez-vous est l’occasion d’un premier échange entre le client et l’avocat ; cela permet de savoir si un lien de confiance va pouvoir s’établir et ainsi permettre de réaliser le meilleur travail possible.
A l’issue de ce rendez-vous, un mail est adressé au client afin de donner toutes les informations nécessaires sur les modalités de facturation et le montant des honoraires à prévoir.
Ces deux étapes permettent au client de déterminer s’il souhaite travailler avec l’avocat. Si les conditions d’intervention sont validées, une convention d’honoraires est rédigée. Si le client préfère en rester là, le premier rendez-vous ne donne pas lieu à facturation sauf si d’autres modalités ont été convenues préalablement entre l’avocat et le client.
LES HONORAIRES
Les honoraires au forfait
Ce type de facturation est proposé quand le travail à réaliser dans le dossier est prévisible dès le premier rendez-vous : exemple : adoption simple.
Dans ce cas, le forfait est proposé dans le mail qui suit le rendez-vous et sera fixe, quel que soit le temps passé, pour les diligences listées dans la convention d’honoraires. Si des diligences non prévues devaient être accomplies, une facturation complémentaire pourrait être sollicitée, ce dont le client est informé dans les meilleurs délais.
Les honoraires au temps passé
Dans la majeure partie des cas, il est difficile de prévoir dès le premier rendez-vous le temps qu’il va être nécessaire d’investir sur le dossier parce qu’il y a encore de nombreuses inconnues à ce stade : accord amiable possible ou non, négociations plus ou moins longues pour un accord amiable. En cas de procédure, cela peut également être plus ou moins long selon le degré contentieux du dossier.
Afin de donner le plus de visibilité possible au client, une estimation du temps à prévoir est tout de même donnée au client à l’issue du premier rendez-vous et l’avocat fera tout son possible pour se maintenir dans la fourchette donnée.
Si le temps passé est supérieur à l’estimation, celui-ci sera facturé au taux horaire. Un relevé de diligences peut-être demandé à tout moment par le client. Si le temps passé est inférieur à l’estimation, seules les heures engagées seront facturées.
Le taux horaire du cabinet est de 180 € hors taxe, soit 216 € TTC sauf si un accord différent est défini entre l’avocat et le client dans la convention d’honoraires.
L’honoraire de résultat
Les honoraires (au forfait ou au temps passé) peuvent parfois être complétés par un honoraire de résultat défini entre le client et l’avocat.
Cela peut permettre de diminuer le montant du forfait ou le taux horaire.